Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS
Numéro de dépôt :
1653879
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
28/03/2001
Présentation de la marque TRANS
Déposée le 28 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS est expirée depuis le 28 mars 2001.
Société ANA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36